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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYARD
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T'@GUA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T'@GUA
BAYARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4051705
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/12/2023
T\'@GUA de BAYARD

Présentation de la marque T'@GUA

Déposée le 3 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « T'@GUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYARD domicilié(e) Avenue Lionel Terray - 69330 - MEZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 222 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque T'@GUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051705.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T'@GUA est expirée depuis le 3 décembre 2023.

BAYARD a également déposé les autres marques suivantes : FORELY , OCA , COPERNIC , SAPHIR , TOPAZ , SENTINEL , SMART-INSIDE , ISEO , B , TEMPO


BAYARD, Société par actions simplifiée - Avenue Lionel Terray - 69330 - MEZIEU - France - SIREN 316222595


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Récepteur de géolocalisation par satellite (GPS) ; matériel informatique (ordinateurs et périphériques d'ordinateurs) et logiciels à utiliser avec des systèmes de géolocalisation satellite (GPS) à des fins de gestion à distance d'un parc de bouches d'incendie ; logiciels informatiques à utiliser avec des planificateurs d'itinéraire et cartes électroniques ; logiciels de gestion d'informations ; installations, réseaux et appareils de télécommunication, à savoir supports numériques destinés à répertorier l'implantation géographique d'un parc de bouches d'incendie d'une zone géographique définie.